En réponse à :
18 octobre 2006, par ab (JournArles)
Le lys maritime n’aura retardé le projet d’incinérateur à Fos que de quelques semaines. Hier, la cour d’appel d’Aix-en-Provence a infirmé l’ordonnance du juge des référés du 2 août qui suspendait le chantier dans l’attente d’une expertise sur l’espèce protégée, dont la présence sur les lieux a été détectée au début de l’été.
Contredisant le juge des référés, la cour estime que la justice civile n’a pas à statuer en la matière, celle-ci relevant « de la compétence du seul juge administratif ». Les travaux vont donc (...)